Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lycée Nature CFA Nature
Monsieur Ivan MOREAU

Numéro de dépôt :
4449210
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
Lycée Nature CFA Nature de Ivan MOREAU

Présentation de la marque Lycée Nature CFA Nature

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Ivan MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lycée Nature CFA Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Ivan MOREAU domicilié(e) Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFA Nature, Monsieur Ivan MOREAU domicilié(e) Allee des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque Lycée Nature CFA Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lycée Nature CFA Nature arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

Ivan MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : CFA Agri Nature


Monsieur Ivan MOREAU - Allée des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


CFA Nature, Monsieur Ivan MOREAU - Allee des Druides - 85035 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745605 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Éducation ; formation.